Web 3.0 & Smart Contracts
Blockchain & Crypto-Actifs :
L'architecture juridique de la confiance.
La Blockchain redéfinit la notion de tiers de confiance. Mais le code ne suffit pas à faire la loi. De la conformité MiCA à la rédaction de Smart Contracts opposables, structurez vos projets Web3 avec un avocat qui théorise ces enjeux depuis 2016.
Une vision précurseur
"Dès 2016, j'écrivais dans la revue Dalloz sur la 'Redéfinition des Tiers de Confiance' par la Blockchain. Aujourd'hui, je transforme cette théorie en sécurité juridique pour vos ICOs, vos DAOs et vos actifs numériques."
Auteur Dalloz IP/IT & Expert Logiciel
Le Smart Contract est-il un contrat ?
C'est la question centrale. Un code qui s'exécute automatiquement (If this, then that) peut-il être annulé par un juge ? Contrairement aux cabinets généralistes, nous auditons la **correspondance entre votre code Solidity et vos CGU** pour éviter les failles juridiques.
Nous sécurisons également la **Propriété Intellectuelle** de vos NFTs. Un NFT est un titre de propriété, mais que possédez-vous vraiment ? Le fichier jpeg ou le lien ? Nous clarifions ces zones d'ombre contractuelles [1, 2].
Publication de référence
"La Révolution Blockchain : La redéfinition des tiers de confiance" - Revue Dalloz IP/IT [Source 22, 84]
Règlementation MiCA / PSAN
Accompagnement vers l'enregistrement PSAN (AMF) pour les plateformes d'échange et de conservation.
DAO & Gouvernance
Quelle forme sociale pour une Organisation Autonome Décentralisée ? Nous structurons la responsabilité des fondateurs.
Compliance & LCB-FT
Lutte contre le blanchiment (KYC/KYB). Indispensable pour éviter le gel de vos avoirs bancaires [Source 90].
Accompagnement 360° Crypto & Tech
De la levée de fonds (ICO) à la gestion des actifs numériques.
ICO / STO / Utility Tokens
Qualification juridique de votre jeton (Utility vs Security Token). Rédaction du White Paper (partie légale) et des conditions de vente (Token Sale Agreement).
VOIR LEVÉE DE FONDSNFT & Propriété Intellectuelle
Vendre un NFT ne cède pas automatiquement les droits d'auteur sur l'œuvre sous-jacente. Nous rédigeons les contrats de cession de droits attachés aux métadonnées.
VOIR DROIT D'AUTEURBlockchain & RGPD
Comment concilier l'immuabilité de la Blockchain avec le "Droit à l'oubli" du RGPD ? Nous concevons des solutions juridiques hybrides (stockage off-chain des données personnelles).
VOIR CONFORMITÉ RGPDL'Innovation ne s'arrête pas à la Crypto
Votre projet Blockchain repose sur du code logiciel complexe. Avez-vous pensé à breveter les procédés techniques sous-jacents ? C'est le cœur de la thèse de Me Drillon.
Un projet Web3 nécessite une base légale solide
Ne construisez pas sur du sable. Échangez avec un avocat qui comprend le code, le consensus et la régulation.
Auditer mon projet BlockchainWeb 3.0 & Smart Contracts
Blockchain & Crypto-Actifs :
L'architecture juridique de la confiance.
La Blockchain redéfinit la notion de tiers de confiance. Mais le code ne suffit pas à faire la loi. De la conformité MiCA à la rédaction de Smart Contracts opposables, structurez vos projets Web3 avec un avocat qui théorise ces enjeux depuis 2016.
Une vision précurseur
"Dès 2016, j'écrivais dans la revue Dalloz sur la 'Redéfinition des Tiers de Confiance' par la Blockchain. Aujourd'hui, je transforme cette théorie en sécurité juridique pour vos ICOs, vos DAOs et vos actifs numériques."
Auteur Dalloz IP/IT & Expert Logiciel
Le Smart Contract est-il un contrat ?
C'est la question centrale. Un code qui s'exécute automatiquement (If this, then that) peut-il être annulé par un juge ? Contrairement aux cabinets généralistes, nous auditons la **correspondance entre votre code Solidity et vos CGU** pour éviter les failles juridiques.
Nous sécurisons également la **Propriété Intellectuelle** de vos NFTs. Un NFT est un titre de propriété, mais que possédez-vous vraiment ? Le fichier jpeg ou le lien ? Nous clarifions ces zones d'ombre contractuelles [1, 2].
Publication de référence
"La Révolution Blockchain : La redéfinition des tiers de confiance" - Revue Dalloz IP/IT [Source 22, 84]
Règlementation MiCA / PSAN
Accompagnement vers l'enregistrement PSAN (AMF) pour les plateformes d'échange et de conservation.
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Quelle forme sociale pour une Organisation Autonome Décentralisée ? Nous structurons la responsabilité des fondateurs.
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Lutte contre le blanchiment (KYC/KYB). Indispensable pour éviter le gel de vos avoirs bancaires [Source 90].
Accompagnement 360° Crypto & Tech
De la levée de fonds (ICO) à la gestion des actifs numériques.
ICO / STO / Utility Tokens
Qualification juridique de votre jeton (Utility vs Security Token). Rédaction du White Paper (partie légale) et des conditions de vente (Token Sale Agreement).
VOIR LEVÉE DE FONDSNFT & Propriété Intellectuelle
Vendre un NFT ne cède pas automatiquement les droits d'auteur sur l'œuvre sous-jacente. Nous rédigeons les contrats de cession de droits attachés aux métadonnées.
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Comment concilier l'immuabilité de la Blockchain avec le "Droit à l'oubli" du RGPD ? Nous concevons des solutions juridiques hybrides (stockage off-chain des données personnelles).
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Votre projet Blockchain repose sur du code logiciel complexe. Avez-vous pensé à breveter les procédés techniques sous-jacents ? C'est le cœur de la thèse de Me Drillon.
Un projet Web3 nécessite une base légale solide
Ne construisez pas sur du sable. Échangez avec un avocat qui comprend le code, le consensus et la régulation.
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